Travaux d'étudiants et sujets corrigés |
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Mémoires de DEA |
Sur le site de l'IEDP, Institut d'Etudes de Droit Public de la faculté Jean Monnet, Université Paris XI, mémoires en ligne d'étudiants du DEA de droit public de Paris XI.
Faculté de Lille 2 nombreux mémoires en ligne du DEA de droit public.
Dissertation et fiches techniques |
Droit international et droit communautaire | bibelec |
Droit et passion du droit sous la Vème République | bibelec |
La notion de service public a-t-elle encore un sens ? | bibelec |
L'histoire du juge | bibelec |
Comparer la loi et la jurisprudence | bibelec |
Le pouvoir du juge | bibelec |
La loi depuis 1958 | bibelec |
"Le Droit sans l'Etat" et "Droit et passion du droit" | bibelec |
L'indépendance de l'autorité judiciaire | bibelec |
L'indépendance du juge | bibelec |
Le droit naturel et l'Etat de droit: quels fondements et quelle légitimité à la hiérarchie des normes ? | bibelec |
Influence du discours de Bayeux sur les institutions de 1958 | bibelec |
Le débat sur l’irresponsabilité pénale du Président de la République | bibelec |
Le contrôle des lois par le Conseil constitutionnel est-il légitime ? | bibelec |
Mémoires d'espoir | bibelec |
Le contrôle de constitutionnalité dans les démocraties occidentales | bibelec |
Le Conseil Constitutionnel et la libre administration des collectivités locales | bibelec |
Le Sénat sous la IIIe République | bibelec |
Le rôle pris par le Conseil constitutionnel est-il conforme aux principes démocratiques ? | bibelec |
La Constitution | bibelec |
Les institutions politiques latino-américaines et leur pratique | bibelec |
La place des entités territoriales dans le système constitutionnel espagnol | bibelec |
Le bloc de constitutionnalité | bibelec |
Les ordonnances de l'article 38 de la Constitution | bibelec |
Le Droit sans l'Etat | bibelec |
Les légalités d'exception | bibelec |
La place des secondes chambres dans les démocraties contemporaines | bibelec |
L'évolution de la fonction parlementaire | bibelec |
General Principles of the Canadian Constitutional Law | bibelec |
Bibliographie | bibelec |
Le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires | bibelec |
Peut-on parler d'une généralisation de la responsabilité de l'administration et de ses agents ? | bibelec |
La conclusion des marchés publics | bibelec |
L´administration est-elle efficacement contrôlée par le juge? | bibelec |
La hiérarchie des normes juridiques en 1997 | bibelec |
Les responsabilités du fonctionnaire | bibelec |
Le contrôle de l'administration par le juge judiciaire | bibelec |
Les chambres régionales des Comptes | bibelec |
Légalité et hiérarchie des normes | bibelec |
Les Maires dans l'histoire de France | bibelec |
LA CADA et la CNIL: bilan et perspectives | bibelec |
Faut-il unifier les deux ordres de juridiction ? | bibelec |
Circulaires et directives | bibelec |
Conseil Constitutionnel et Conseil d'Etat | bibelec |
Le conseil d'Etat, juge de la cassation | bibelec |
Les fonctionnaires sont-ils des citoyens comme les autres ? | bibelec |
La réforme de l'Etat | bibelec |
Le régime disciplinaire des fonctionnaires | bibelec |
L'individu est-il sujet de droit international ? | bibelec |
La notion de souveraineté de l'Etat | bibelec |
International law of human rights and international law applicable to armed conflict | bibelec |
The New Constitutionalism | bibelec |
Crimes Against Humanity And The Principles Of Legality | bibelec |
Is the European Commission more or less powerful than it should be ? | bibelec |
La Cour de justice des communautés européennes | bibelec |
La Convention européenne des droits de l'homme | bibelec |
Les normes communautaires | bibelec |
Le droit communautaire dérivé | bibelec |
La construction européenne est-elle compatible avec les principes constitutionnels français ? | bibelec |
La Cour de Justice des Communautés Européennes | bibelec |
La Cour de Justice des Communautés Européennes | bibelec |
Le principe de l'interdiction de la menace et de l'emploi de la force | bibelec |
Le Parlement européen | bibelec |
Le droit communautaire dérivé | bibelec |
Le Conseil d'Etat (fiche) | corpus-juris |
L'insertion des normes internationales en droit français | bibelec |
Fiches et notes sur des points de cours |
sur le site www.corpus-juris.org
L'administration centrale de l'Etat
Le préfet de la République
La commune
La notion de service public
Les principes généraux du service public
La notion de décision exécutoire
sur la BJV
La police administrative
L'application des directives communautaires par le juge administratif français
Le recours pour excès de pouvoir
Le contrôle du juge administratif : contrôle minimum, contrôle normal et contrôle maximum
Méthodologie |
http://www.mbprepa.com Le site de MB prépa. Préparation aux concours administratif. Méthodologie sur la dissertation et le commentaire d'arrêt pour la préparation des concours administratifs..
sur http://coursdedroit.free.fr/ Le commentaire de texte, la dissertation, la fiche d' arrêt
Sites d'étudiants |
La mise à jour de ces sites est aléatoire. Certains sont très riches cependant.
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